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Marques déposées par monsieur Jean Dominique
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pas de marque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pas de marque
M. Jean Dominique

Numéro de dépôt :
4254426
Date de dépôt :
06/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2026
pas de marque de Jean Dominique

Présentation de la marque pas de marque

Déposée par voie électronique le 6 mars 2016 par monsieur Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pas de marque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Jean Dominique domicilié(e) 31 AVENUE Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Dominique domicilié(e) 130 AVENUE Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque pas de marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pas de marque arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : J'aime pas les marques , POESIE URBAINE PRODUCTIONS


M. Jean Dominique - 31 AVENUE Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France


M. Jean Dominique - 130 AVENUE Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.